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Marques déposées par GAEC des Grands Causses
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SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE
GAEC des Grands Causses

Numéro de dépôt :
4551201
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE de GAEC des Grands Causses

Présentation de la marque SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par GAEC des Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est GAEC des Grands Causses domicilié(e) Blayac - 12150 - Séverac d'Aveyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Grands Causses, Monsieur BENOIT et Rémi Seguin domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC d'AVEYRON - France.

La marque SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

GAEC des Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB' , TOMME DES GRANDS CAUSSES , LE PITCHOUNET


GAEC des Grands Causses - Blayac - 12150 - Séverac d'Aveyron - France


GAEC des Grands Causses, Monsieur BENOIT et Rémi Seguin - Blayac - 12150 - SEVERAC d'AVEYRON - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.